Contrat de licence logicielle, Licence openssl – Linksys WUSB54GC User Manual
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Annexe E
Contrat de licence logicielle
Adaptateur compact USB sans fil - G
Chaque version possède un numéro de version
différent des autres. Si la Bibliothèque précise le
numéro de version de la présente Licence qui s'y
applique et « une version ultérieure quelconque », vous
avez le choix de suivre les conditions de la présente
version ou de toute autre version ultérieure publiée
par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque
ne spécifie aucun numéro de version de licence, vous
pouvez choisir n'importe quelle version publiée par la
Free Software Foundation, à quelque moment que ce
soit.
Si vous souhaitez insérer des parties de la Bibliothèque
14.
dans d'autres programmes libres dont les conditions
de distribution sont incompatibles avec les présentes
conditions, demandez à l'auteur de vous accorder
l'autorisation écrite de le faire. Pour les logiciels dont
la Free Software Foundation est titulaire des droits
d'auteur, contactez la Free Software Foundation ;
nous faisons parfois des exceptions dans ce sens.
Notre décision sera motivée par le double objectif
de préserver le statut libre de tous les dérivés de
nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
LA LICENCE DE LA BIBLIOTHEQUE ETANT CONCEDEE
15.
A TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE
A LA BIBLIOTHEQUE, DANS LES LIMITES AUTORISEES
PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE
ECRITE, LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR ET/OU
LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHEQUE
« EN L'ETAT », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS
SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES TACITES DE
VALEUR MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES
RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES
DE LA BIBLIOTHEQUE. SI LA BIBLIOTHEQUE DEVAIT SE
REVELER DEFECTUEUSE, LE COUT DE L'ENTRETIEN, DES
REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES
VOUS INCOMBERAIT INTEGRALEMENT.
EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE
16.
OU UNE CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE
DU DROIT D'AUTEUR, QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE
REDISTRIBUER LA BIBLIOTHEQUE COMME AUTORISE CI-
DESSUS, NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE
A VOTRE EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GENERAUX, SPECIFIQUES, SECONDAIRES
OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION
OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LA BIBLIOTHEQUE
(Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE
DE DONNEES, LE FAIT QUE DES DONNEES SOIENT
DEVENUES IMPRECISES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS-
MEME OU PAR DES TIERS, LE FAIT QUE LA BIBLIOTHEQUE
NE FONCTIONNE PAS AVEC UN AUTRE PROGRAMME,
QUEL QU'IL SOIT), MEME SI LEDIT TITULAIRE DU DROIT
D'AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI(E)
DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
FIN DE LA SECTION 3
Section 4
Si ce produit Linksys renferme un logiciel libre accordé
sous une licence correspondant à la licence OpenSSL :
Ce produit comporte un logiciel développé par OpenSSL
Project en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
Ce produit comprend un logiciel cryptographique dont
l'auteur est Eric Young ([email protected]).
Ce produit comprend un logiciel dont l'auteur est
Tim Hudson ([email protected]).
En outre, si ce produit Linksys renferme un logiciel libre
accordé sous une licence correspondant à la licence
OpenSSL, les conditions de licence mentionnées
dans la section 3 ci-dessous s'appliquent à ce logiciel
libre. Les conditions de licence énoncées dans la
section 3 sont disponibles sur le site Web public
.
La boîte à outils OpenSSL Toolkit est soumise à une
double licence, c'est-à-dire que les conditions de la
licence OpenSSL et celles de la licence originale SSLeay s'y
appliquent toutes deux. Voir ci-dessous pour connaître les
textes de licence effectifs. En réalité, les deux licences sont
des licences de logiciel libre BSD. En cas de problèmes
relatifs à la licence OpenSSL, écrivez à cette adresse :
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 The OpenSSL Project. Tous droits
réservés.
La redistribution et l'utilisation sous formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :
Les redistributions du code source doivent intégrer les
1.
informations de copyright susmentionnées, la présente
liste de conditions et l'avis de non-responsabilité
suivant.
Les redistributions sous forme binaire doivent
2.
reproduire dans la documentation et/ou dans les autres
éléments fournis avec la distribution, les informations
de copyright susmentionnées, la présente liste de
conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
Tous les supports publicitaires mentionnant des
3.
fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doivent
comporter la mention suivante : « Ce produit
comprend un logiciel développé par OpenSSL Project
en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
(http://www.openssl.org/). »
Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project »
4.
ne doivent pas servir à soutenir ou à promouvoir des
produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite
préalable. Pour demander une autorisation écrite,
écrivez à l'adresse suivante : openssl-core@openssl.
org.
Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas
5.
être appelés « OpenSSL » et « OpenSSL » ne peut pas
apparaître dans leur nom sans l'autorisation écrite
préalable d'OpenSSL Project.