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Annexe e : contrat de licence logicielle, Logiciels fournis dans les produits linksys, Licences logicielles – Linksys WUSB54GC User Manual

Page 169: Contrat de licence logicielle

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Annexe E

Contrat de licence logicielle

Adaptateur compact USB sans fil - G

Annexe E : Contrat de
licence logicielle

Logiciels fournis dans les produits Linksys

Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou de l'une de ses filiales

Cisco Systems-Linksys (Asie) Pte Ltd. ou Cisco-Linksys

K.K. (« Linksys ») renferme des logiciels (y compris des

micrologiciels) émanant de Linksys et de ses fournisseurs

et peut également inclure des logiciels libres. Tout logiciel

fourni par Linksys et ses fournisseurs est cédé sous licence

conformément aux dispositions du Contrat de licence

logicielle présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous

pourrez également être invité à accepter le Contrat de

licence logicielle Linksys au moment de l'installation du

logiciel.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions

de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition

par Linksys à l'adresse www.linksys.com/gpl ou comme

indiqué dans les sections 2, 3 et 4 ci-dessous.
Lorsque les conditions spécifiques de cette licence vous

autorisent à posséder le code source du logiciel, ce code

source peut être acheté sur demande auprès de Linksys

pendant au moins trois ans après la date d'achat du

produit. Il peut également être téléchargé depuis le site

www.linksys.com/gpl. Pour obtenir le détail des termes

de la licence ainsi que des informations supplémentaires

sur les logiciels libres des produits, reportez-vous

au site Web public de Linksys à l'adresse suivante :

www.linksys.com/gpl/ ou aux sections 2, 3 ou 4 selon le

cas.
EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL,

OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,

VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS

DES CONTRATS DE LICENCE LOGICIELLE CI-DESSOUS. SI

VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L'ENSEMBLE DE CES

DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS TELECHARGER,

INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ

RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT

INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN

AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT

INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER DE LA DATE

D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES

CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS

AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.

Licences logicielles

Les licences logicielles applicables aux logiciels Linksys

sont mises à disposition des clients sur le site Web public

de Linksys à l'adresse : www.linksys.com. Pour plus de

commodité et pour faciliter les références ultérieures, une

copie du Contrat de licence logicielle Linksys et des licences

du principal code source libre utilisé par Linksys dans ses

produits est proposée dans les sections ci-dessous.

Section 1 - Contrat de licence logicielle Linksys

LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE EST CONCLU ENTRE

VOUS ET CISCO-LINKSYS LLC OU L'UNE DE SES FILIALES

CISCO SYSTEMS-LINKSYS (ASIE) PTE LTD. OU CISCO-

LINKSYS K.K. (« LINKSYS ») AYANT EMIS LA LICENCE DE

CE LOGICIEL A LA PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN

TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU

EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,

VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DU

PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC

L'ENSEMBLE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ

PAS TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL.

VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU

LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE

INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR

LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A

COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE

DE RETOUR ET LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES

DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU

LOGICIEL.
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,

Linksys concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du

produit Linksys contenant le Logiciel (« vous ») une licence

non exclusive d'utilisation du Logiciel en l'état ou (en

vertu de la documentation applicable) de communication

avec ledit produit. Aucune sous-licence ne peut être

créée à partir de la présente licence. Celle-ci ne peut

être transférée qu'à une personne physique ou morale

à laquelle vous transférez la propriété de l'intégralité du

produit Linksys contenant le Logiciel, sous réserve du

transfert définitif de tous les droits créés au titre du présent

Contrat, de votre destruction de tout ou partie du Logiciel

en votre possession et de l'acceptation par le bénéficiaire

du transfert des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » inclut, et le présent Contrat s'applique

(a) au logiciel Linksys fourni avec le produit Linksys

applicable, à l'exclusion de la technologie émanant de

la communauté du logiciel libre, et (b) à toutes les mises

à niveau, mises à jour, correctifs ou versions modifiées

(« Mises à Niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel

vous étant fourni par Linksys ou un revendeur agréé,

à condition que vous déteniez déjà une licence valide

d'utilisation du logiciel d'origine et ayez acquitté les frais

relatifs à la Mise à Niveau.
Protection des informations. Le Logiciel et sa

documentation incluent du contenu protégé par le

secret industriel et/ou des droits d'auteur de Linksys ou

de ses fournisseurs. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou

à modifier le Logiciel, à en reconstituer la logique, à le

décompiler ou à le désassembler (sauf dans la mesure

où ces opérations seraient expressément autorisées par

la réglementation applicable nonobstant la présente

limitation), ni à divulguer ou mettre à la disposition de

tiers ledit contenu protégé, par quelque moyen que ce

soit. Linksys ou ses fournisseurs demeurent les titulaires et

propriétaires exclusifs des droits de propriété sur le Logiciel,

sa documentation et toute partie de ces derniers.