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Contrat de licence logicielle – Linksys WUSB54GC User Manual

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Annexe E

Contrat de licence logicielle

Adaptateur compact USB sans fil - G

Si la distribution du code objet consiste à offrir un

accès permettant de copier la Bibliothèque depuis un

endroit particulier, alors l'offre d'un accès équivalent

pour copier le code source depuis le même endroit

correspond à une distribution du code source, même

si les tiers ne sont pas obligés de copier le code source

en même temps que le code objet.
On appelle « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »

5.

tout programme qui ne contient aucun dérivé d'une

portion de la Bibliothèque, mais qui est conçu dans le

but de fonctionner avec cette dernière en l'incluant à

la compilation ou à l'édition de liens. Isolée, une telle

œuvre n'est pas un ouvrage dérivé de la Bibliothèque,

et sort donc du cadre de cette Licence.
Cependant, lier un « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »

à cette dernière produit un exécutable qui est dérivé

de la Bibliothèque (en ce qu'il contient des portions de

la Bibliothèque), et non plus un « ouvrage qui utilise la

Bibliothèque ». Cet exécutable est donc couvert par la

présente Licence. L'Article 6 énonce les conditions de

distribution de tels exécutables.
Dans le cas où un « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »

utilise des portions d'un fichier d'en-têtes inclus dans

cette dernière, le code objet qui en résulte peut être

un ouvrage dérivé de la Bibliothèque, même si le

code source ne l'est pas. Cette précision prend toute

son importance si on peut lier cet ouvrage sans

la Bibliothèque, ou si l'ouvrage est lui-même une

bibliothèque. Le seuil à partir duquel cela prend effet

n'est pas exactement défini par la loi.
Si un tel fichier objet n'utilise que des paramètres

numériques, des représentations des structures de

données et un système qui permet de les lire, ainsi

que de petites instructions macros ou fonctions

embarquées (de moins de dix lignes de longueur), alors

on pourra utiliser le fichier objet de la manière que

l'on souhaite, qu'il soit ou non, légalement parlant, un

ouvrage dérivé. (Les exécutables renfermant ce code

objet et des portions de la Bibliothèque continuent à

être soumis à l'Article 6.)
Sinon, si l'ouvrage est dérivé de la Bibliothèque, vous

pouvez distribuer le code objet de cet ouvrage selon

les conditions de l'Article 6. Tout exécutable renfermant

cet ouvrage est lui aussi soumis à l'Article 6, qu'il soit ou

non directement lié avec la Bibliothèque à proprement

parler.
Par exception aux Articles précédents, vous pouvez

6.

également combiner ou lier un « ouvrage qui utilise

la Bibliothèque » avec cette dernière pour produire un

ouvrage contenant des portions de la Bibliothèque, et

distribuer ce dernier sous les conditions de votre choix,

pourvu que ces conditions autorisent la modification

de cet ouvrage pour utilisation personnelle, ainsi

que l'ingénierie à revers afin de déboguer ces

modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie de l'ouvrage une

note très claire expliquant que la Bibliothèque a été

utilisée dans sa conception, et que la Bibliothèque et

son utilisation sont couvertes par la présente Licence.

Vous devez également fournir une copie de la présente

Licence. Si l'ouvrage, lors de son exécution, affiche des

droits d'auteur, vous devez inclure parmi ces derniers

l'avis de droit d'auteur de la Bibliothèque, ainsi qu'une

référence expliquant à l'utilisateur où trouver une

copie de la présente Licence. Vous devez aussi vous

conformer à l'un des points suivants :

Accompagner l'ouvrage de l'intégralité du code

a)

source pour la Bibliothèque, sous une forme

lisible par un ordinateur, ainsi que les éventuelles

modifications que vous lui avez apportées pour

réaliser cet ouvrage (lequel doit être distribué selon

les termes des Articles 1 et 2) ; et si l'ouvrage est

un exécutable lié avec la Bibliothèque, il vous faut

proposer également, sous une forme lisible par un

ordinateur, l'ensemble de « l'ouvrage qui utilise la

Bibliothèque », sous forme de code source et /ou

de code objet, de telle sorte que l'utilisateur puisse

modifier la Bibliothèque et effectuer de nouveau

l'édition de liens, afin de produire un exécutable

modifié, renfermant une version modifiée de la

Bibliothèque. (Il est entendu que l'utilisateur qui

modifie le contenu des fichiers de définitions de

la Bibliothèque ne sera pas forcément en mesure

de recompiler l'application afin d'utiliser la version

modifiée de ces définitions).
Utiliser un mécanisme de partage de bibliothèque

b)

convenable pour l'édition de liens avec la

Bibliothèque. Un mécanisme convenable est

un mécanisme qui 1) utilise pendant le temps

d'exécution une copie de la bibliothèque déjà

présente sur le système de l'utilisateur, plutôt que

de copier des fonctions de la bibliothèque dans

l'exécutable, et 2) fonctionnera correctement

avec une version modifiée de la bibliothèque, si

l'utilisateur en installe une, tant que la version

modifiée sera compatible avec la version qui a servi

à la réalisation de l'ouvrage.
Accompagner l'ouvrage d'une offre écrite, valable

c)

pendant au moins trois ans, proposant de distribuer

à cet utilisateur les éléments spécifiés dans le Sous-

article 6a ci-dessus, pour un tarif n'excédant pas le

coût de la distribution.
Si l'ouvrage est distribué en proposant un accès à

d)

une copie située à un endroit désigné, proposer de

manière équivalente, depuis ce même endroit, un

accès aux éléments spécifiés ci-dessus.
Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces

e)

éléments, ou que vous la lui avez déjà envoyée.

Pour un exécutable, la forme requise de « l'ouvrage qui

utilise la Bibliothèque » doit comprendre toute donnée

et tout utilitaire nécessaires pour pouvoir reproduire

l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, les

éléments à distribuer ne sont pas censés inclure quoi

que ce soit de normalement distribué (que ce soit

sous forme source ou binaire) avec les composants

principaux (compilateur, noyau et autre) du système

d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à

moins que ce composant lui-même n'accompagne

l'exécutable.