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Contrat de licence logicielle – Linksys WUSB54GC User Manual

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Annexe E

Contrat de licence logicielle

Adaptateur compact USB sans fil - G

Les activités autres que la copie, la distribution et la

modification ne sont pas couvertes par la présente

Licence ; elles sont hors de son champ d'application.

L'opération consistant à exécuter un programme

utilisant ladite Bibliothèque n'est soumise à aucune

limitation et les résultats du programme ne sont

couverts que si leur contenu constitue un ouvrage

fondé sur la Bibliothèque (indépendamment du

fait qu'ils aient été obtenus par l'exécution de la

Bibliothèque). La validité de ce qui précède dépend

de l'action de la Bibliothèque et du programme qui

exécute la Bibliothèque.
Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique

1.

du code source de la Bibliothèque tel que vous l'avez

reçu, sur n'importe quel support, à condition que vous

apposiez sur chaque copie, de manière appropriée et

parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et

une exonération de garantie, que vous gardiez intacts

tous les avis faisant référence à la présente Licence et

à l'absence de toute garantie, et que vous fournissiez

un exemplaire de la présente Licence en même temps

que la Bibliothèque.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission

d'une copie et vous pouvez, à votre discrétion, proposer

une garantie contre rémunération.
Vous pouvez modifier votre copie ou des copies de la

2.

Bibliothèque ou de n'importe quelle partie de celle-ci,

créant ainsi un ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et

copier et distribuer de telles modifications ou ouvrages

selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de

vous conformer également à chacune des obligations

suivantes :

L'ouvrage modifié doit être lui-même une

a)

bibliothèque logicielle.
Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien

b)

visibles stipulant que vous avez modifié ces fichiers,

ainsi que la date de chaque modification.
Vous devez prendre les dispositions nécessaires

c)

pour que tout ouvrage soit concédé comme un

tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au titre

des conditions de la présente Licence.
Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée

d)

se réfère à une fonction ou à une table de données

fournie par un programme d'application utilisant la

fonctionnalité en question, sans pour cela utiliser

d'argument lors de l'appel de cette dernière, vous

devez agir au mieux pour assurer que, lorsqu'une

application ne fournit pas la fonction ou la table

de données à laquelle la Bibliothèque se réfère,

la fonctionnalité se comporte correctement et

remplisse les objectifs qui ont encore un sens.
(Par exemple, si une fonction d'une bibliothèque

calcule des racines carrées, elle a un but absolument

bien défini, indépendamment de l'application. Par

conséquent, le Sous-article 2d exige que toute

fonction ou toute table de données fournie par

l'application soit optionnelle : si l'application ne

les propose pas, la fonction de calcul de racines

carrées doit encore calculer des racines carrées.)

Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié

considéré comme un tout. Si des éléments

identifiables de cet ouvrage ne dérivent pas de

la Bibliothèque et peuvent raisonnablement être

considérés comme des ouvrages indépendants

distincts en eux-mêmes, la présente Licence et

ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments

lorsque vous les distribuez en tant qu'ouvrages

distincts. En revanche, lorsque vous distribuez ces

mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel

constitue un ouvrage fondé sur la Bibliothèque,

la distribution de ce tout doit être soumise

aux conditions de la présente Licence, et les

autorisations qu'elle octroie aux autres licenciés

s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par

conséquent à chaque et toute partie, quelle que

soit la personne qui l'a écrit.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est

pas de revendiquer des droits ou de contester vos

droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous :

son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la

distribution des ouvrages dérivés ou des ouvrages

collectifs fondés sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque et

d'un autre ouvrage non fondé sur la Bibliothèque

(ou d'un ouvrage fondé sur la Bibliothèque)

sur le volume d'un support de stockage ou de

distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le

champ d'application de la présente Licence.

Vous pouvez opter pour la Licence publique générale

3.

GNU ordinaire plutôt que pour la présente Licence

pour protéger une copie donnée de la Bibliothèque.

Pour cela, il vous faudra modifier toutes les notes se

référant à la présente Licence, pour qu'elles se réfèrent

plutôt à la Licence publique générale GNU ordinaire,

version 2. (Si une version plus récente de la Licence

publique générale GNU a été publiée, vous pouvez

alors spécifier cet autre numéro de version si vous le

souhaitez.) N'apportez aucune autre modification à

ces notes.
Une fois que ce changement a été effectué dans une

copie donnée, il est irréversible pour cette copie, aussi

la Licence publique générale ordinaire s'appliquera à

toutes les copies et tous les ouvrages dérivés qui en

seront extraits.
Cette option vous servira lorsque vous souhaiterez

copier une partie du code de la Bibliothèque dans un

programme qui n'est pas lui-même une bibliothèque.
Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou

4.

toute partie ou ouvrage dérivé selon les conditions

énoncées dans l'Article 2) sous forme de code objet ou

d'exécutable, au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-

dessus, à condition de fournir le code source complet

de la Bibliothèque, lequel doit être distribué, selon les

termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support

habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.