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Contrat de licence logicielle – Linksys WUSB54GC User Manual

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Annexe E

Contrat de licence logicielle

Adaptateur compact USB sans fil - G

LICENCE PUBLIQUE GENERALE GNU

This is an unofficial translation of the GNU General Public

License into French. It was not published by the Free

Software Foundation, and does not legally state the

distribution terms for software that uses the GNU GPL—

only the original English text of the GNU GPL does that.

However, we hope that this translation will help French

speakers understand the GNU.
Ceci est une traduction non officielle de la GNU General

Public License en français. Elle n'a pas été publiée par la

Free Software Foundation, et ne détermine pas les termes

de distribution pour les logiciels qui utilisent la licence

publique générale GNU GPL ; seul le texte anglais original

de la GNU GPL détermine ces termes. Cependant, nous

espérons que cette traduction aidera les francophones à

mieux comprendre la licence GNU.
Version 2, juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301,

Etats-Unis
Tous les utilisateurs sont autorisés à copier et à distribuer

des copies à l'identique de la présente licence, mais aucune

modification quelle qu'elle soit n'est autorisée.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour

interdire leur partage et leur modification. Au contraire,

la Licence publique générale GNU est destinée à assurer

votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres,

afin de garantir que ces logiciels soient véritablement

libres pour tous leurs utilisateurs. Cette Licence publique

générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free

Software Foundation (FSF) et à tout autre programme pour

lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains autres

logiciels de la Free Software Foundation sont cependant

couverts par la Licence publique générale limitée GNU

et non par la Licence publique générale.) Vous pouvez

également l'appliquer à vos programmes.
Lorsqu'on parle de logiciels libres, il est fait référence à la

liberté d'utilisation et non au prix. Nos Licences publiques

générales sont conçues pour vous donner l'assurance

d'être libre de distribuer des copies des logiciels libres (et

de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le

code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de

pouvoir modifier les logiciels ou d'en utiliser des éléments

dans de nouveaux programmes libres, tout en sachant

que vous avez le droit de le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est toutefois nécessaire

d'imposer des limitations qui interdisent à quiconque de

vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer.

En raison de ces limitations, certaines responsabilités vous

incombent si vous distribuez des copies de ces logiciels

ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel

programme, que ce soit à titre gratuit ou contre une

rémunération, vous devez accorder aux destinataires

tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous

assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du

code source. Vous devez en outre leur donner accès aux

présentes conditions afin qu'ils aient connaissance de

leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous

sommes titulaires des droits d'auteur du logiciel et (2) nous

vous délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation

légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, dans le but de protéger à la fois chaque auteur

et nous-mêmes, nous voulons nous assurer que chacun

comprenne bien que ce logiciel libre ne fait l'objet

d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié par un tiers

puis transmis à d'autres personnes, nous voulons que

ces personnes sachent qu'elles ne sont pas en possession

du logiciel d'origine, de sorte que tous les problèmes

introduits par des tiers ne puissent entacher la réputation

de l'auteur du logiciel d'origine.
Enfin, tout programme libre reste à la merci des brevets de

logiciels. Nous souhaitons éviter que les redistributeurs d'un

programme libre ne fassent des demandes individuelles

de licence de brevet, ce qui en ferait un programme

propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement

que toute licence de brevet doit être concédée de façon à

ce que l'usage en soit libre pour tous ou qu'aucune licence

ne soit concédée.
Les termes et conditions exacts de copie, de distribution

et de modification figurent ci-après.

TERMES ET CONDITIONS DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE
MODIFICATION

La présente Licence s'applique à tout programme ou

0.

tout autre ouvrage contenant un avis, apposé par le

titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il peut être

distribué au titre des conditions de cette Licence

publique générale. Le « Programme » ci-après désigne

l'un de ces programmes ou ouvrages et un « ouvrage

fondé sur le Programme » désigne soit le Programme

lui-même, soit un ouvrage en dérivant au titre des

lois sur les droits d'auteur, c'est-à-dire un ouvrage

contenant le Programme ou une partie de ce dernier,

soit identique, soit modifié et/ou traduit dans une

autre langue. (Ci-après, le terme « modification »

implique, sans s'y limiter, le terme traduction.) Chaque

licencié sera ci-après désigné par le terme « vous ».

Les activités autres que la copie, la distribution et la

modification ne sont pas couvertes par la présente

Licence ; elles sont hors de son champ d'application.

L'opération consistant à exécuter le Programme

n'est soumise à aucune limitation et les résultats du

programme ne sont couverts que si leur contenu

constitue un ouvrage fondé sur le Programme

(indépendamment du fait qu'ils aient été obtenus

par l'exécution du Programme). La validité de ce qui

précède dépend de l'action du Programme.