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Annexe 102, Annex e – Pioneer MCS-FS131 User Manual

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Annexe

102

Fr

Annex

e

10

15. PARCE QUE L’UTILISATION DE LA

BIBLIOTHÈQUE EST LIBRE ET GRATUITE,

AUCUNE GARANTIE N’EST FOURNIE,

COMME LE PERMET LA LOI. SAUF

MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS

DU COPYRIGHT ET/OU LES TIERS

FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE

EN L’ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE

GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,

Y COMPRIS LES GARANTIES

DE COMMERCIALISATION OU

D’ADAPTATION DANS UN BUT

PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS

LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET

AUX EFFETS DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI

LA BIBLIOTHÈQUE EST DÉFECTUEUSE,

VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS

LES SERVICES, CORRECTIONS OU

RÉPARATIONS NÉCESSAIRES.

16. SAUF LORSQU’EXPLICITEMENT

PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ

PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES

DROITS, NI QUICONQUE AUTORISÉ

À MODIFIER ET/ OU REDISTRIBUER

LA BIBLIOTHÈQUE COMME IL EST

PERMIS CI-DESSUS NE POURRA

ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE

TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,

SECONDAIRE OU ACCESSOIRE (PERTES

DE DONNÉES OU DONNÉES DEVENUES

INEXACTES OU PERTES SUBIES PAR

VOUS OU UN TIERS OU IMPOSIBILITÉ

D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE AVEC

UN AUTRE LOGICIEL) DÉCOULANT DE

L’UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE OU

DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CELLE-

CI) ET CE, INDÉPENDAMMENT DU

CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU NON DE

CES PRÉJUDICES.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS
Comment appliquer ces directives à vos
nouvelles bibliothèques
Si vous développez une nouvelle bibliothèque

et désirez en faire bénéficier tout un chacun,

la meilleure méthode est d’en faire un

Logiciel Libre que tout le monde pourra

redistribuer et modifier. Vous pouvez atteindre

ce but en autorisant la redistribution selon

les présentes clauses (ou, c’est une autres

solution, selon les termes de la Licence

Publique Générale ordinaire).

Pour cela, insérez les indications suivantes

dans votre bibliothèque. Il est préférable

et plus sûr de les faire figurer au début de

chaque fichier source; dans tous les cas,

chaque module source devra comporter au

minimum la ligne de «copyright» et indiquer

où résident toutes les autres indications.

bibliothèque et donner une idée de sa

finalité.>

Copyright (C)

l’auteur>

Cette bibliothèque est libre, vous pouvez

la redistribuer et/ou la modifier selon les

termes de la Licence Publique Générale

GNU

Limitée publiée par la Free Software

Foundation (version 2.1 ou bien toute

autre version ultérieure choisie par vous).

Cette bibliothèque est distribuée car

potentiellement utile, mais SANS

AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni

implicite, y compris les garanties

de COMMERCIALISATION OU

D’ADAPTATION DANS UN BUT

SPÉCIFIQUE. Reportez-vous à la Licence

Publique Générale GNU Limitée pour plus

de détails.

Vous devez avoir reçu une copie de la

Licence Publique Générale GNU Limitée

en même temps que cette bibliothèque;

si ce n’est pas le cas, écrivez à la Free

Software

Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth

Floor, Boston, MA 02110-1301 USA.

$MRXWH]pJDOHPHQWYRWUHDGUHVVHpOHFWURQLTXH

le cas échéant, ainsi que votre adresse

postale.

Si vous officiez en tant que programmeur,

n’omettez pas de demander à votre

employeur, votre établissement scolaire ou

autres de signer une décharge stipulant leur

renoncement aux droits qu’ils pourraient

avoir sur la bibliothèque : Voici un exemple

(changez les noms :)

"Employeur, école" déclare par la présente

ne pas revendiquer de droits sur la

bibliothèque ("Nom de la bibliothèque")

réalisée par "Nom de l’auteur".

, 1 April

1990

Nom et Qualité du responsable.

C’est tout !

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Tous droits de reproduction et de

traduction réservés.

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