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Annexe 101, Annex e – Pioneer MCS-FS131 User Manual

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Annexe

101

Fr

Annex

e

10

afin de déboguer ces modifications.

Vous devez fournir avec chaque copie

du travail une note très claire expliquant

que la Bibliothèque fut utilisée dans sa

conception, et que la Bibliothèque et son

utilisation sont couvertes par la présente

Licence. Vous devez également fournir

une copie de la présente Licence. Si le

travail, lors de son exécution, affiche des

copyrights, vous devez inclure parmi ces

derniers le copyright de la Bibliothèque,

ainsi qu’une référence expliquant à

l’utilisateur où il pourra trouver une copie

de la présente Licence. Vous devez aussi

vous conformer à l’un des points suivants

:

a) Accompagner le travail avec l’intégralité

du code source pour la Bibliothèque,

sous une forme lisible par un ordinateur,

ainsi que les éventuelles modifications

que vous lui avez apportées pour

réaliser ce travail (lequel doit être

distribué selon les termes des articles

1 et 2). Si le travail est un exécutable

lié avec la Bibliothèque, il vous faut

proposer également, sous une forme

lisible par un ordinateur, l’ensemble du

«travail qui utilise la Bibliothèque», sous

IRUPHGHFRGHVRXUFHRXREMHWGHWHOOH

sorte que l’utilisateur puisse modifier

la Bibliothèque et effectuer de nouveau

l’édition de liens, afin de produire un

exécutable modifié, renfermant une

version modifiée de la Bibliothèque (il

est entendu que l’utilisateur qui modifie

le contenu des fichiers de définitions de

la Bibliothèque ne sera pas forcément

capable de recompiler l’application

afin d’utiliser la version modifiée de ces

définitions).

b) Utiliser un mécanisme de partage

de bibliothèques convenable pour

l’édition de liens avec la Bibliothèque.

Un mécanisme convenable est un

mécanisme qui: (1) utilise une copie

GHODELEOLRWKqTXHGpMjSUpVHQWHVXU

le système de l’utilisateur, plutôt

que de copier des fonctions de la

bibliothèque au sein de l’exécutable, et

(2) fonctionnera correctement avec une

version modifiée de la bibliothèque, si

l’utilisateur en installe une, tant que la

version modifiée sera compatible avec

la version qui a servi à la réalisation du

travail.

c) Faire une offre écrite, valable pendant

au moins trois ans, proposant de

distribuer à cet utilisateur les éléments

spécifiés dans l’article 6a, ci-dessus,

pour un tarif n’excédant pas le coût de

la copie.

d) Si le travail est distribué en proposant

un accès à une copie située à un

endroit désigné, proposer de manière

équivalente, depuis ce même endroit,

XQDFFqVDX[REMHWVVSpFLILpVFLGHVVXV

H9pULILHUTXHO·XWLOLVDWHXUDGpMjUHoXXQH

FRSLHGHFHVREMHWVRXTXHYRXVODOXL

DYH]GpMjHQYR\pH

Pour un programme exécutable, la

forme requise du «travail qui utilise la

Bibliothèque» doit comprendre toute

donnée et tout utilitaire nécessaires

pour pouvoir reconstruire l’exécutable.

Toutefois, l’environnement standard de

développement du système d’exploitation

mis en œuvre (source ou binaire) --

compilateurs, bibliothèques, noyau, etc.

-- constitue une exception, sauf si ces

éléments sont diffusés en même temps

que le programme exécutable.

Il est possible que cette clause soit

en contradiction avec les restrictions

apportées par les licences d’autres

bibliothèques propriétaires qui

habituellement n’accompagnent pas

le système d’exploitation. Une telle

contradiction signifie qu’il Vous est

impossible d’utiliser ces dernières en

FRQMRQFWLRQDYHFOD%LEOLRWKqTXHDXVHLQ

d’un exécutable distribué par Vous.

7. Vous pouvez incorporer au sein d’une

même bibliothèque des fonctionnalités

fondées sur la Bibliothèque, qui forment

un travail fondé sur cette dernière, avec

des fonctionnalités issues d’autres

bibliothèques, non couvertes par

la présente Licence, et distribuer la

bibliothèque résultante, si tant est qu’il

est autorisé par ailleurs de distribuer

séparément le travail fondé sur la

Bibliothèque et les autres fonctionnalités,

et pourvu que vous vous acquittiez des

deux obligations suivantes :

a) Accompagner la bibliothèque résultante

d’une copie du travail fondé sur la

Bibliothèque, sans le combiner aux

autres fonctionnalités de bibliothèques.

Cet ensemble doit être distribué selon

les conditions des articles ci-dessus.

E$MRXWHUjODELEOLRWKqTXHPL[WH

l’indication très claire du fait qu’une

portion de la bibliothèque est un

travail fondé sur la Bibliothèque, et en

expliquant où trouver la version non

mélangée du même travail.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder,

déposer ou distribuer la Bibliothèque

d’une autre manière que l’autorise la

présente Licence. Toute tentative de ce

type annule immédiatement vos droits

d’utilisation de la Bibliothèque sous cette

Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de

Vous des copies de la Bibliothèque ou le

droit d’utiliser ces copies continueront

à bénéficier de leur droit d’utilisation

tant qu’ils respecteront pleinement les

conditions de la présente Licence.

9. Ne l’ayant pas signée, Vous n’êtes pas

obligé d’accepter la présente Licence.

Cependant, rien d’autre ne Vous autorise

à modifier ou distribuer la Bibliothèque ou

quelques travaux dérivés : la loi l’interdit

tant que Vous n’acceptez pas les termes

de la présente Licence. En conséquence,

en modifiant ou en distribuant la

Bibliothèque (ou tout travail fondé sur

elle), Vous acceptez implicitement tous

les termes et conditions de la présente

Licence.

10. La diffusion d’une Bibliothèque (ou de tout

travail dérivé) suppose l’envoi simultané

d’une licence autorisant la copie, la

distribution, l’édition de liens avec, ou

la modification de la Bibliothèque, aux

termes et conditions de la Licence.

Vous n’avez pas le droit d’imposer de

restrictions supplémentaires aux droits

transmis au destinataire. Vous n’êtes pas

responsable du respect de la Licence par

un tiers.

11. Si, à la suite d’une décision de Justice,

d’une plainte en contrefaçon ou pour

toute autre raison (liée ou non à la

contrefaçon), des conditions Vous sont

imposées (que ce soit par ordonnance,

accord amiable ou autre) qui se révèlent

incompatibles avec les termes de la

présente Licence, Vous n’êtes pas pour

autant dégagé des obligations liées à

celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos

obligations légales ou autres avec les

conditions de cette Licence, Vous ne

devez pas distribuer la Bibliothèque. Par

exemple, si une licence ne permettait

pas la redistribution de redevance de

la Bibliothèque par tous ceux à qui des

copies ont été données directement ou

indirectement, la seule façon de satisfaire

aux deux, serait de ne pas distribuer du

tout la Bibliothèque.

Si une partie quelconque de cet article est

invalidée ou inapplicable pour quelque

raison que ce soit, le reste de l’article

continue de s’appliquer et l’intégralité

de l’article s’appliquera en toute autre

circonstance.

Le présent article n’a pas pour but de

Vous pousser à enfreindre des droits ou

des dispositions légales ni en contester la

YDOLGLWpVRQVHXOREMHFWLIHVWGHSURWpJHU

l’intégrité du système de distribution du

Logiciel Libre. De nombreuses personnes

ont généreusement contribué à la large

gamme de logiciels distribuée de cette

façon en toute confiance; il appartient à

chaque auteur/donateur de décider de

diffuser ses logiciels selon les critères de

son choix.

Cette section a pour but de mettre en

évidence ce qui est supposé être une

conséquence du reste de cette licence.

12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la

Bibliothèque est limitée dans certains

pays par des brevets ou des droits sur

des interfaces, le détenteur original des

droits qui place la Bibliothèque sous la

/LFHQFH3XEOLTXH*pQpUDOHSHXWDMRXWHU

explicitement une clause de limitation

géographique excluant ces pays. Dans

ce cas, cette clause devient une partie

intégrante de la Licence.

13. La Free Software Foundation se réserve

le droit de publier périodiquement des

PLVHVjMRXURXGHQRXYHOOHVYHUVLRQV

de la Licence. Rédigées dans le même

esprit que la présente version, elles

seront cependant susceptibles d’en

modifier certains détails à mesure que de

QRXYHDX[SUREOqPHVVHIRQWMRXU

Chaque version possède un numéro

distinct. Si la Bibliothèque précise un

numéro de version de cette Licence et

«toute version ultérieure», Vous avez le

choix de suivre les termes et conditions

de cette version ou de toute autre version

plus récente publiée par la Free Software

Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie

aucun numéro de version, Vous pouvez

alors choisir l’une quelconque des

versions publiées par la Free Software

Foundation.

14. Si Vous désirez incorporer des éléments

de la Bibliothèque dans d’autres

programmes libres dont les conditions

de distribution diffèrent, Vous devez

écrire à l’auteur pour lui en demander

la permission. Pour ce qui est des

programmes directement déposés par la

Free Software Foundation, écrivez-nous:

XQHH[FHSWLRQHVWWRXMRXUVHQYLVDJHDEOH

Notre décision sera basée sur notre

volonté de préserver la liberté de notre

Programme ou de ses dérivés et celle de

promouvoir le partage et la réutilisation

du logiciel en général.

LIMITATION DE GARANTIE

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