SeaLand DTM04 Tank Monitor System Manual User Manual
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Système de surveillance de réservoir Dometic Garantie et Responsabilité pour le produit
Amérique du Nord et reste du monde:
Garantie du fabricant limitée à un an et à cinq ans
Le	secteur	Assainissement	du	groupe	Dometic	garantit	à	lacheteur	dorigine	uniquement	que	ce	produit,	sil	
est	utilisé	à	des	fins	personnelles,	familiales	et	dans	le	cadre	privé,	est	exempt	de	défauts	de	matériau	et	de	 
fabrication	pour	une	période	dun	an	à	compter	de	la	date	dachat.
Si	ce	produit	Dometic	est	utilisé	à	des	fins	commerciales,	nous	garantissons	à	lacheteur	dorigine	 
exclusivement	que	ce	produit	est	exempt	de	défauts	de	matériau	et	de	fabrication	pour	une	période	de	
quatre-vingt-dix	(90)	jours	à	compter	de	la	date	dachat.
Dometic	se	réserve	le	droit	de	remplacer	ou	réparer	toute	pièce	de	ce	produit	savérant,	après	inspection	
par	Dometic,	présenter	des	défauts	de	matériau	ou	de	fabrication.	Tous	les	coûts	de	laboratoire	et	de	
transport	ou	les	frais	relatifs	au	service	de	garantie	sont	à	la	charge	de	lacheteur-utilisateur.
EXCLUSIONS
DOMETIC	NE	PEUT	EN	AUCUN	CAS	ÊTRE	TENU	RESPONSABLE	DE	DOMMAGES	ACCIDENTELS	
OU	CONSÉCUTIFS,	DE	DOMMAGES	RÉSULTANT	DUNE	INSTALLATION	IMPROPRE	OU	DE	DOM-
MAGES	CAUSÉS	PAR	LA	NÉGLIGENCE,	LUTILISATION	ABUSIVE,	LALTÉRATION	OU	LUSAGE	DE	
COMPOSANTS	NON	AUTORISÉS.	TOUTES	LES	GARANTIES	IMPLICITES,	Y	COMPRIS	LA	GARANT-
IE	DE	VALEUR	MARCHANDE	ET	LA	GARANTIE	DAPTITUDE	POUR	UN	USAGE	PARTICULIER,	SONT	 
LIMITÉES	À	UNE	PÉRIODE	D’UN	AN	À	COMPTER	DE	LA	DATE	DACHAT.
GARANTIES IMPLICITES
Il	est	strictement	interdit	de	modifier	les	garanties	ou	obligations	telles	quelles	sont	fixées	ici,	dy	faire	des	
ajouts ou den créer dautres . Les garanties implicites, y compris la garantie de valeur marchande 
et	la	garantie	daptitude	pour	un	usage	particulier,	sont	limitées	à	une	période	dun	(1)	an	à	compter	de	 
la	date	dachat	pour	les	produits	utilisés	à	des	fins	personnelles,	familiales	et	dans	le	cadre	privé,	et	à	 
une	période	de	quatre-vingt-dix	(90)	jours	à	compter	de	la	date	dachat	pour	les	produits	utilisés	à	des	fins	
commerciales .
AUTRES DROITS
Certains Etats ne permettent pas la limitation de la durée dune garantie implicite et certains Etats ne 
permettent	pas	lexclusion	ou	la	limitation	des	dommages	accidentels	ou	consécutifs,	de	sorte	que	 
la limitation ci-dessous peut ne pas vous concerner . Cette garantie vous confère des droits légaux 
spécifiques	et	vous	pouvez	bénéficier	dautres	droits	qui	varient	dun	Etat	à	lautre.
Pour	obtenir	le	service	de	garantie,	veuillez	contacter	dans	un	premier	temps	le	revendeur	chez	lequel	 
vous	avez	acheté	ce	produit	ou	consulter	le	site	afin	de	trouver	un	revendeur	près	de	chez	vous.
Marque déposée, Dometic Corporation
