Annexe 83, An nex e – Pioneer BCS-222 User Manual
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Annexe
83
Fr
An
nex
e
10
copies de la Bibliothèque ou partie de
celle-ci, ou d’un travail fondé sur cette
Bibliothèque, et copier et distribuer
ces modifications selon les termes de
l’article 1, à condition de Vous conformer
également aux conditions suivantes :
a) Le travail dérivé doit être lui-même une
bibliothèque logicielle.
b) Ajouter aux fichiers modifiés
l’indication très claire des modifications
effectuées, ainsi que la date de chaque
changement.
c) Distribuer sous les termes de la
présente Licence l’ensemble de la
réalisation, à tous, et sans frais.
d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque
modifiée se réfère à une fonction ou à
des données fournies par le programme
d’application qui utilise la fonctionnalité
en question sans pour cela utiliser
d’argument lors de l’appel de cette
dernière, vous devez agir au mieux
pour assurer que la fonctionnalité se
comporte correctement et remplit ceux
de ses buts qui ont encore un sens
lorsqu’une application ne fournit pas la
fonction ou les données auxquelles la
Bibliothèque se réfère.
(Par exemple, si une fonction d’une
bibliothèque calcule des racines
carrées, elle a un but absolument
bien défini, indépendamment de
l’application. Par conséquent, la clause
2d exige que toute fonction ou toutes
données fournies par l’application
et utilisation cette fonction soient
optionnelles : si l’application ne les
propose pas, la fonction de calcul de
racines carrées doit encore calculer des
racines carrées.)
Toutes ces conditions s’appliquent à
l’ensemble des modifications. Si des
éléments identifiables de ce travail ne
sont pas dérivés de la Bibliothèque et
peuvent être raisonnablement considérés
comme indépendants, la présente Licence
ne s’applique pas à ces éléments lorsque
Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous
distribuez ces mêmes éléments comme
partie d’un ensemble cohérent dont le
reste est fondé sur une Bibliothèque
soumise à la Licence, ils lui sont
également soumis, et la Licence s’étend
ainsi à l’ensemble du produit, quel qu’en
soit l’auteur.
Cet article n’a pas pour but de
s’approprier ou de contester vos droits sur
un travail entièrement réalisé par Vous,
mais plutôt d’ouvrir droit à un contrôle de
la libre distribution de tout travail dérivé
ou collectif fondé sur la Bibliothèque.
En outre, toute fusion d’un autre travail,
non fondé sur la Bibliothèque, avec la
Bibliothèque (ou avec un travail dérivé de
cette dernière), effectuée sur un support
de stockage ou de distribution, ne fait pas
tomber cet autre travail sous le contrôle
de la Licence.
3. Vous pouvez opter pour la Licence
Publique Générale GNU ordinaire
pour protéger une copie donnée de la
Bibliothèque. Pour cela, il vous faudra
modifier toutes les notes se référant à
la présente Licence, pour qu’elles se
réfèrent plutôt à la Licence Publique
Générale GNU ordinaire, version 2 (si
une version plus récente de la Licence
Publique Générale GNU a vu le jour, vous
pouvez alors spécifier cet autre numéro
de version si tel est votre désir). Ne vous
livrez à aucune autre modification dans
ces notes.
Une fois que ce changement a été
effectué dans une copie donnée, il est
irréversible pour cette copie, aussi la
Licence Publique Générale ordinaire
s’appliquera à toutes les copies et tous les
travaux dérivés qui en seront extraits.
Cette option vous servira lorsque vous
souhaiterez copier une portion du code de
la Bibliothèque dans un programme qui
n’est pas lui-même une bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et distribuer la
Bibliothèque (ou tout travail dérivé selon
les conditions énoncées dans l’article 2)
sous forme de code objet ou exécutable,
selon les termes des articles 1 et 2,
à condition de fournir le code source
complet de la Bibliothèque, sous une
forme lisible par un ordinateur et selon les
termes des articles 1 et 2, sur un support
habituellement utilisé pour l’échange de
données.
Si la distribution du code objet consiste
à offrir un accès permettant de copier la
Bibliothèque depuis un endroit particulier,
l’offre d’un accès équivalent pour se
procurer le code source au même endroit
satisfait l’obligation de distribution de ce
code source, même si l’utilisateur choisit
de ne pas profiter de cette offre.
5. On appelle «travail qui utilise la
Bibliothèque» tout programme qui
n’est dérivé d’aucune portion de la
Bibliothèque, mais qui est conçu dans le
but de fonctionner avec cette dernière en
l’incluant à la compilation ou à l’édition
de liens. Isolée, une telle œuvre n’est pas
un travail dérivé de la Bibliothèque, et sort
donc du cadre de cette License.
Cependant, lier un «travail qui utilise la
Bibliothèque» à cette dernière produit
un exécutable qui est dérivé de la
Bibliothèque (en ce qu’il en contient
des portions), et non plus un «travail qui
utilise la Bibliothèque». Cet exécutable
est donc couvert par la présente License.
C’est l’article 6 qui énonce les conditions
de distribution de tels exécutables.
Dans le cas où un «travail qui utilise
la Bibliothèque» utilise des portions
d’un fichier d’en-têtes inclus dans cette
dernière, le code objet qui en résulte
peut fort bien être un travail dérivé de la
Bibliothèque, quand bien même ce n’est
pas le cas du code source. Cette précision
prend toute son importance si on peut lier
ce travail sans la Bibliothèque, ou si le
travail est lui-même une bibliothèque. Le
seuil à partir duquel cela prend effet n’est
pas exactement défini par la loi.
Si un tel fichier objet n’utilise que
des paramètres numériques, les
représentations des structures de
données et ce par quoi elles sont lues ou
modifiées, ainsi que de petites instructions
macros ou fonctions embarquées (de
moins de dix lignes de longueur), alors
on pourra utiliser le fichier objet de la
manière que l’on souhaite, qu’il soit ou
non, légalement parlant, un travail dérivé
(mais les exécutables renfermant ce code
objet et des portions de la Bibliothèque
continuent à être soumis à l’article 6).
Sinon, si le travail est dérivé de la
Bibliothèque, vous pouvez distribuer
le code objet de ce travail selon les
conditions de l’article 6. Tout exécutable
renfermant ce travail est lui aussi soumis
à l’article 6, qu’il soit ou non directement
lié avec la Bibliothèque à proprement
parler.
6. Le précédent article fait exception aux
précédents. Vous pouvez également
combiner ou lier un «travail qui utilise la
Bibliothèque» avec cette dernière pour
produire un travail contenant des portions
de la Bibliothèque, et distribuer ce dernier
sous les conditions qui vous siéront,
pourvu que ces conditions autorisent la
modification de ce travail pour utilisation
personnelle, ainsi que l’ingénierie à revers
afin de déboguer ces modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie
du travail une note très claire expliquant
que la Bibliothèque fut utilisée dans sa
conception, et que la Bibliothèque et son
utilisation sont couvertes par la présente
Licence. Vous devez également fournir
une copie de la présente Licence. Si le
travail, lors de son exécution, affiche des
copyrights, vous devez inclure parmi ces
derniers le copyright de la Bibliothèque,
ainsi qu’une référence expliquant à
l’utilisateur où il pourra trouver une copie
de la présente Licence. Vous devez aussi
vous conformer à l’un des points suivants
:
a) Accompagner le travail avec l’intégralité
du code source pour la Bibliothèque,
sous une forme lisible par un ordinateur,
ainsi que les éventuelles modifications
que vous lui avez apportées pour
réaliser ce travail (lequel doit être
distribué selon les termes des articles
1 et 2). Si le travail est un exécutable
lié avec la Bibliothèque, il vous faut
proposer également, sous une forme
lisible par un ordinateur, l’ensemble du
«travail qui utilise la Bibliothèque», sous
forme de code source ou objet, de telle
sorte que l’utilisateur puisse modifier
la Bibliothèque et effectuer de nouveau
l’édition de liens, afin de produire un
exécutable modifié, renfermant une
version modifiée de la Bibliothèque (il
est entendu que l’utilisateur qui modifie
le contenu des fichiers de définitions de
la Bibliothèque ne sera pas forcément
capable de recompiler l’application
afin d’utiliser la version modifiée de ces
définitions).
b) Utiliser un mécanisme de partage
de bibliothèques convenable pour
l’édition de liens avec la Bibliothèque.
Un mécanisme convenable est un
mécanisme qui: (1) utilise une copie
de la bibliothèque déjà présente sur
le système de l’utilisateur, plutôt
que de copier des fonctions de la
bibliothèque au sein de l’exécutable, et
(2) fonctionnera correctement avec une
version modifiée de la bibliothèque, si
l’utilisateur en installe une, tant que la
version modifiée sera compatible avec
la version qui a servi à la réalisation du
travail.
c) Faire une offre écrite, valable pendant
au moins trois ans, proposant de
distribuer à cet utilisateur les éléments
spécifiés dans l’article 6a, ci-dessus,
pour un tarif n’excédant pas le coût de
la copie.
d) Si le travail est distribué en proposant
un accès à une copie située à un
endroit désigné, proposer de manière
équivalente, depuis ce même endroit,