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Annexe 83, An nex e – Pioneer BCS-222 User Manual

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Annexe

83

Fr

An

nex

e

10

copies de la Bibliothèque ou partie de

celle-ci, ou d’un travail fondé sur cette

Bibliothèque, et copier et distribuer

ces modifications selon les termes de

l’article 1, à condition de Vous conformer

également aux conditions suivantes :

a) Le travail dérivé doit être lui-même une

bibliothèque logicielle.

b) Ajouter aux fichiers modifiés

l’indication très claire des modifications

effectuées, ainsi que la date de chaque

changement.

c) Distribuer sous les termes de la

présente Licence l’ensemble de la

réalisation, à tous, et sans frais.

d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque

modifiée se réfère à une fonction ou à

des données fournies par le programme

d’application qui utilise la fonctionnalité

en question sans pour cela utiliser

d’argument lors de l’appel de cette

dernière, vous devez agir au mieux

pour assurer que la fonctionnalité se

comporte correctement et remplit ceux

de ses buts qui ont encore un sens

lorsqu’une application ne fournit pas la

fonction ou les données auxquelles la

Bibliothèque se réfère.

(Par exemple, si une fonction d’une

bibliothèque calcule des racines

carrées, elle a un but absolument

bien défini, indépendamment de

l’application. Par conséquent, la clause

2d exige que toute fonction ou toutes

données fournies par l’application

et utilisation cette fonction soient

optionnelles : si l’application ne les

propose pas, la fonction de calcul de

racines carrées doit encore calculer des

racines carrées.)

Toutes ces conditions s’appliquent à

l’ensemble des modifications. Si des

éléments identifiables de ce travail ne

sont pas dérivés de la Bibliothèque et

peuvent être raisonnablement considérés

comme indépendants, la présente Licence

ne s’applique pas à ces éléments lorsque

Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous

distribuez ces mêmes éléments comme

partie d’un ensemble cohérent dont le

reste est fondé sur une Bibliothèque

soumise à la Licence, ils lui sont

également soumis, et la Licence s’étend

ainsi à l’ensemble du produit, quel qu’en

soit l’auteur.

Cet article n’a pas pour but de

s’approprier ou de contester vos droits sur

un travail entièrement réalisé par Vous,

mais plutôt d’ouvrir droit à un contrôle de

la libre distribution de tout travail dérivé

ou collectif fondé sur la Bibliothèque.

En outre, toute fusion d’un autre travail,

non fondé sur la Bibliothèque, avec la

Bibliothèque (ou avec un travail dérivé de

cette dernière), effectuée sur un support

de stockage ou de distribution, ne fait pas

tomber cet autre travail sous le contrôle

de la Licence.

3. Vous pouvez opter pour la Licence

Publique Générale GNU ordinaire

pour protéger une copie donnée de la

Bibliothèque. Pour cela, il vous faudra

modifier toutes les notes se référant à

la présente Licence, pour qu’elles se

réfèrent plutôt à la Licence Publique

Générale GNU ordinaire, version 2 (si

une version plus récente de la Licence

Publique Générale GNU a vu le jour, vous

pouvez alors spécifier cet autre numéro

de version si tel est votre désir). Ne vous

livrez à aucune autre modification dans

ces notes.

Une fois que ce changement a été

effectué dans une copie donnée, il est

irréversible pour cette copie, aussi la

Licence Publique Générale ordinaire

s’appliquera à toutes les copies et tous les

travaux dérivés qui en seront extraits.

Cette option vous servira lorsque vous

souhaiterez copier une portion du code de

la Bibliothèque dans un programme qui

n’est pas lui-même une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la

Bibliothèque (ou tout travail dérivé selon

les conditions énoncées dans l’article 2)

sous forme de code objet ou exécutable,

selon les termes des articles 1 et 2,

à condition de fournir le code source

complet de la Bibliothèque, sous une

forme lisible par un ordinateur et selon les

termes des articles 1 et 2, sur un support

habituellement utilisé pour l’échange de

données.

Si la distribution du code objet consiste

à offrir un accès permettant de copier la

Bibliothèque depuis un endroit particulier,

l’offre d’un accès équivalent pour se

procurer le code source au même endroit

satisfait l’obligation de distribution de ce

code source, même si l’utilisateur choisit

de ne pas profiter de cette offre.

5. On appelle «travail qui utilise la

Bibliothèque» tout programme qui

n’est dérivé d’aucune portion de la

Bibliothèque, mais qui est conçu dans le

but de fonctionner avec cette dernière en

l’incluant à la compilation ou à l’édition

de liens. Isolée, une telle œuvre n’est pas

un travail dérivé de la Bibliothèque, et sort

donc du cadre de cette License.

Cependant, lier un «travail qui utilise la

Bibliothèque» à cette dernière produit

un exécutable qui est dérivé de la

Bibliothèque (en ce qu’il en contient

des portions), et non plus un «travail qui

utilise la Bibliothèque». Cet exécutable

est donc couvert par la présente License.

C’est l’article 6 qui énonce les conditions

de distribution de tels exécutables.

Dans le cas où un «travail qui utilise

la Bibliothèque» utilise des portions

d’un fichier d’en-têtes inclus dans cette

dernière, le code objet qui en résulte

peut fort bien être un travail dérivé de la

Bibliothèque, quand bien même ce n’est

pas le cas du code source. Cette précision

prend toute son importance si on peut lier

ce travail sans la Bibliothèque, ou si le

travail est lui-même une bibliothèque. Le

seuil à partir duquel cela prend effet n’est

pas exactement défini par la loi.

Si un tel fichier objet n’utilise que

des paramètres numériques, les

représentations des structures de

données et ce par quoi elles sont lues ou

modifiées, ainsi que de petites instructions

macros ou fonctions embarquées (de

moins de dix lignes de longueur), alors

on pourra utiliser le fichier objet de la

manière que l’on souhaite, qu’il soit ou

non, légalement parlant, un travail dérivé

(mais les exécutables renfermant ce code

objet et des portions de la Bibliothèque

continuent à être soumis à l’article 6).

Sinon, si le travail est dérivé de la

Bibliothèque, vous pouvez distribuer

le code objet de ce travail selon les

conditions de l’article 6. Tout exécutable

renfermant ce travail est lui aussi soumis

à l’article 6, qu’il soit ou non directement

lié avec la Bibliothèque à proprement

parler.

6. Le précédent article fait exception aux

précédents. Vous pouvez également

combiner ou lier un «travail qui utilise la

Bibliothèque» avec cette dernière pour

produire un travail contenant des portions

de la Bibliothèque, et distribuer ce dernier

sous les conditions qui vous siéront,

pourvu que ces conditions autorisent la

modification de ce travail pour utilisation

personnelle, ainsi que l’ingénierie à revers

afin de déboguer ces modifications.

Vous devez fournir avec chaque copie

du travail une note très claire expliquant

que la Bibliothèque fut utilisée dans sa

conception, et que la Bibliothèque et son

utilisation sont couvertes par la présente

Licence. Vous devez également fournir

une copie de la présente Licence. Si le

travail, lors de son exécution, affiche des

copyrights, vous devez inclure parmi ces

derniers le copyright de la Bibliothèque,

ainsi qu’une référence expliquant à

l’utilisateur où il pourra trouver une copie

de la présente Licence. Vous devez aussi

vous conformer à l’un des points suivants

:

a) Accompagner le travail avec l’intégralité

du code source pour la Bibliothèque,

sous une forme lisible par un ordinateur,

ainsi que les éventuelles modifications

que vous lui avez apportées pour

réaliser ce travail (lequel doit être

distribué selon les termes des articles

1 et 2). Si le travail est un exécutable

lié avec la Bibliothèque, il vous faut

proposer également, sous une forme

lisible par un ordinateur, l’ensemble du

«travail qui utilise la Bibliothèque», sous

forme de code source ou objet, de telle

sorte que l’utilisateur puisse modifier

la Bibliothèque et effectuer de nouveau

l’édition de liens, afin de produire un

exécutable modifié, renfermant une

version modifiée de la Bibliothèque (il

est entendu que l’utilisateur qui modifie

le contenu des fichiers de définitions de

la Bibliothèque ne sera pas forcément

capable de recompiler l’application

afin d’utiliser la version modifiée de ces

définitions).

b) Utiliser un mécanisme de partage

de bibliothèques convenable pour

l’édition de liens avec la Bibliothèque.

Un mécanisme convenable est un

mécanisme qui: (1) utilise une copie

de la bibliothèque déjà présente sur

le système de l’utilisateur, plutôt

que de copier des fonctions de la

bibliothèque au sein de l’exécutable, et

(2) fonctionnera correctement avec une

version modifiée de la bibliothèque, si

l’utilisateur en installe une, tant que la

version modifiée sera compatible avec

la version qui a servi à la réalisation du

travail.

c) Faire une offre écrite, valable pendant

au moins trois ans, proposant de

distribuer à cet utilisateur les éléments

spécifiés dans l’article 6a, ci-dessus,

pour un tarif n’excédant pas le coût de

la copie.

d) Si le travail est distribué en proposant

un accès à une copie située à un

endroit désigné, proposer de manière

équivalente, depuis ce même endroit,

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