Accord de licence pioneer accord de licence de, Logiciel, Pioneer accord de licence de logiciel – Pioneer AVIC-F50BT User Manual
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PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L
’UTILISATEUR FINAL, ET
PIONEER CORP. (JAPON) (
“PIONEER”).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D
’UTILISER LE LOGICIEL INCLU AVEC CE
PRODUIT. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D
’ÊTRE TENU PAR LES CONDI-
TIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LI-
CENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (
“FOUR-
NISSEURS
”) ET LES CONDITIONS DES
FOURNISSEURS SEPARÉES, INDIQUÉES
DANS UN DOCUMENT INCLU AVEC CE PRO-
DUIT, S
’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION
DE LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N
’AC-
CEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y
COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUS DOCU-
MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DU PRODUIT AU
MAGASIN AUQUEL VOUS L
’AVEZ ACHETÉ.
POUR TOUT PRODUIT ACHETÉ DIRECTE-
MENT DEPUIS HERE MAPS, VEUILLEZ
CONTACTER LE CENTRE DE SERVICE AP-
PROPRIÉ DE HERE MAPS POUR DEMANDER
UNE AUTORISATION DE RETOUR DANS LES
TRENTE (30) JOURS SUIVANT L
’ACHAT. HERE
MAPS VOUS FOURNIRA LES INSTRUCTIONS
DE CE QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET À QUEL
ENDROIT CELA DOIT ÊTRE RETOURNÉ.
L
’UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE
VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET AC-
CORD DE LICENCE.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d
’utilisation du logiciel in-
clus dans ce produit (appelé le
“Logiciel”) et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, at-
tribuer, donner à bail, accorder une sous-li-
cence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l
’utiliser d’une manière quel-
conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-
sayer d
’extraire le code source ou la structure
de la totalité ou d
’une partie du Logiciel par
rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d
’autres personnes
ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d
’auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d
’auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d
’autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Fr
28
Chapitre
01
Accord de licence