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Kenwood DNX6180 User Manual

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usage interne dans votre entreprise, à décompiler,

désassembler, effectuer l'ingénierie à rebours ou

utiliser le Produit sous licence pour créer un produit

dérivé dans l'un de ces buts interdits. Vous n'êtes pas

autorisé à mettre le ou les Produits sous licence sur

Internet sans l'accord écrit et préalable de DMTI Spatial.
En aucun cas, DMTI Spatial ou ses fournisseurs tiers

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entreprise ou de vous-même de tout dommage

indirect, notamment toute perte de profits ou

d'économies, toute interruption d'activité, toute

opportunité manquée ou tout autre dommage

accessoire ou immatériel découlant de la possession,

de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le ou

les Produits sous licence, même si DMTI Spatial, ses

fournisseurs tiers ou tout revendeur autorisé a été

informé de la possibilité des dommages ou en cas

de plainte d'un autre tiers. DMTI Spatial ne pourra en

aucun cas être tenue responsable des dommages

dépassant la redevance de licence du ou des Produits

sous licence.
Vous acceptez de dédommager et de dégager

de toute responsabilité DMTI Spatial, son ou ses

fournisseurs tiers et leurs dirigeants, employés et

agents pour des réclamations, demandes ou actions

faisant valoir des pertes, coûts, dommages, dépenses

ou blessures (y compris les blessures mortelles)

découlant de l'utilisation, de la possession, de la

modification ou de l'altération autorisée ou non

autorisée du ou des Produits sous licence.
LE OU LES PRODUITS SOUS LICENCE ET LES

DOCUMENTS ECRITS ASSOCIES AFFERENTS SONT

FOURNIS « EN L'ETAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE

SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE,

Y COMPRIS ET DE MANIERE NON LIMITATIVE,

LES GARANTIES D'EFFICACITE, D'EXHAUSTIVITE,

DE PRECISION, DE QUALITE MARCHANDE OU

D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. TOUS

LES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE ET AUX

PERFORMANCES DU OU DES PRODUITS SOUS

LICENCE SONT DE VOTRE RESPONSABILITE EN TANT

QU'UTILISATEUR FINAL. AUCUN CONSEIL ORAL OU

ECRIT FOURNI PAR DMTI SPATIAL OU SES REVENDEURS,

DISTRIBUTEURS, AGENTS OU EMPLOYES NE CREE UNE

GARANTIE OU N'AUGMENTE DE QUELQUE MANIERE

QUE CE SOIT LA RESPONSABILITE DE DMTI SPATIAL, ET

CE TYPE DE CONSEIL OU D'INFORMATION NE DOIT EN

AUCUN CAS ETRE PRIS POUR ACQUIS.
Aucune déclaration ou recommandation formulée ni

aucune assistance fournie par DMTI Spatial ou par ses

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comme une renonciation de DMTI Spatial aux

dispositions du présent contrat. DMTI Spatial n'apporte

aucune garantie concernant les services afférents

proposés pour l'utilisation du ou des Produits sous

licence en matière d'assistance, de formation ou de

consultation.
La présente licence restera en vigueur jusqu'à

sa résiliation. La présente licence sera résiliée

automatiquement sans préavis de DMTI Spatial en

cas de non-respect de votre part de toute disposition

dudit contrat de licence. Lors de la résiliation, vous

devrez détruire ou renvoyer à DMTI Spatial le ou les

Produits sous licence, y compris les documents écrits,

et toutes les copies du ou des Produits sous licence, y

compris les documents écrits afférents.
Le présent Contrat est régi par les lois de la Province

de l'Ontario.
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sous licence de tiers).
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Statistique Canada selon le contrat de licence 6230.
© Copyright, SA MAJESTE LA REINE DU CHEF DU

CANADA, représentée par le Ministère de l'Industrie,

Statistique Canada 1996.
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licence de Sa Majesté la Reine du chef du Canada, avec

l'autorisation de Ressources naturelles Canada.

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