Pioneer AVIC-F9110BT - Manual (Page 61)

6 DIVERS
Le présent document constitue l
’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n
’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et
effectives.
Conditions du contrat de
licence utilisateur final de
Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD
(LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR
FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence
de produits informatiques (parfois communé-
ment appelés « bailleurs de licence »). L
’UTILI-
SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES
SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA-
TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT
CONTRAT.
Accord de licence
Fr
61
Chapitre
Français
02